Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUNSOL
AIR INDUSTRIE SYSTEMES -

Numéro de dépôt :
1313182
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2005

Présentation de la marque TUNSOL

Déposée le 18 juin 1985 par la société AIR INDUSTRIE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUNSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AIR INDUSTRIE SYSTEMES domicilié(e) 124, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2046486) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 156 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2046486) - France.

La marque TUNSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUNSOL est expirée depuis le 18 juin 2005.

AIR INDUSTRIE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : AIR INDUSTRIE SIETAM , AIR INDUSTRIE SYSTEMS , FLUIJET , AIR INDUSTRIE SYSTEMES , A. I. S.


AIR INDUSTRIE SYSTEMES - - 124, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2046486) - France - SIREN 324156009


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2046486) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1995 n°2046486 - Publication au BOPI 1995-03-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Produits pour la dénaturation et la sédimentation des peintures, en particulier des peintures glycérophtaliques et acryliques, des peintures en disersion non acqueuse et des peintures hydrolosubles;produits et additifs diminuant la collabilité des peintures et vernis; services relatifs à la dénaturation et à l'extraction automatique de peintures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.